Mentions légales

 

 

1. Identification de l’Entreprise :

  • Nom de l'entreprise : Artitrit Decor
  • Forme juridique : Micro-entreprise
  • Adresse du siège social : 91940 Paris, France
  • Adresse e-mail : Care@artitritdecor.com
  • Numéro de téléphone : +33629577292

 

2. Responsable de la Publication :

 

3. Hébergeur du Site :

  • Nom de l’hébergeur : Shopify

 

4. Propriété Intellectuelle :

Tous les contenus (textes, images, illustrations) sont la propriété exclusive de [Votre nom ou entreprise], sauf mention contraire. Toute reproduction est interdite sans autorisation écrite préalable.

 

5. Protection des Données Personnelles (Conformité RGPD) :

Les données collectées sont utilisées exclusivement pour la gestion des commandes et l’amélioration du service. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) de l’UE, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et de portabilité de vos données. Pour exercer vos droits, contactez-nous à : Care@artitritdecor.com.

 

6. Règlement des Litiges :

En cas de litige, les lois applicables seront celles de l’Union européenne, et les tribunaux compétents seront ceux du lieu de résidence du consommateur, conformément aux règlements européens sur la protection des consommateurs.

 

7. Contact :

Pour toute question concernant ces mentions légales, contactez-nous à Care@artitritdecor.com.